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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON
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LE T DE CARTRON T DE CARTRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE T DE CARTRON T DE CARTRON
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON, SAS

Numéro de dépôt :
4015400
Date de dépôt :
21/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/06/2023
LE T DE CARTRON T DE CARTRON de SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON

Présentation de la marque LE T DE CARTRON T DE CARTRON

Déposée le 21 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE T DE CARTRON T DE CARTRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON domicilié(e) 25 rue du Docteur Louis Legrand - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 780 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CHRIQUI MERCEY, M. de Mercey Henry domicilié(e) 54 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque LE T DE CARTRON T DE CARTRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE T DE CARTRON T DE CARTRON est expirée depuis le 21 juin 2023.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JACQUES DE LA PALLUE , TRINCH , CREME DE CASSIS DE BOURGOGNE DOUBLE CREME JOSEPH CARTRON , JOSEPH CARTRON EAU DE VIE DE POIRE WILLIAM , JOSEPH CARTRON CREME DE FRANBOISE DE BOURGOGNE , LIQUEURS B CARTRON , "BISETTE" , MT THIERRY , LES SAVEURS DE BOURGOGNE


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON, SAS - 25 rue du Docteur Louis Legrand - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 035780253


SCP CHRIQUI MERCEY, M. de Mercey Henry - 54 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.