Marque expirée - Marque en non vigueur

JOSEPH CARTRON CREME DE FRANBOISE DE BOURGOGNE
Société des Etablissements Cartron Société anonyme

Numéro de dépôt :
96637592
Date de dépôt :
06/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2016

Présentation de la marque JOSEPH CARTRON CREME DE FRANBOISE DE BOURGOGNE

Déposée le 6 août 1996 par la Société Anonyme (SA) Société des Etablissements Cartron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOSEPH CARTRON CREME DE FRANBOISE DE BOURGOGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Etablissements Cartron domicilié(e) 25 rue du Docteur Louis Legrand,21700 NUITS SAINT-GEORGES (dossier no 2320729) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 780 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Henry de Mercey Avocat à la Cour SCP Chriqui Mercey domicilié(e) 24, place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2320729) - 75017 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOSEPH CARTRON CREME DE FRANBOISE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 6 août 2016.

Société des Etablissements Cartron a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JACQUES DE LA PALLUE , TRINCH , CREME DE CASSIS DE BOURGOGNE DOUBLE CREME JOSEPH CARTRON , JOSEPH CARTRON EAU DE VIE DE POIRE WILLIAM , LIQUEURS B CARTRON , "BISETTE" , MT THIERRY , LES SAVEURS DE BOURGOGNE , CASSIS PARIZOT


Société des Etablissements Cartron Société anonyme - 25 rue du Docteur Louis Legrand,21700 NUITS SAINT-GEORGES (dossier no 2320729) - 21700 - France - SIREN 035780253


Maître Henry de Mercey Avocat à la Cour SCP Chriqui Mercey - 24, place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2320729) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2006 n°2320729 - Publication au BOPI 2006-08-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Crème de framboise de bourgogne