Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUBLE CREME GOURMET
Société des Etablissements Cartron, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1651850
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021
DOUBLE CREME GOURMET de Société des Etablissements Cartron

Présentation de la marque DOUBLE CREME GOURMET

Déposée le 22 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Etablissements Cartron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUBLE CREME GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Etablissements Cartron domicilié(e) 25 rue du Docteur Louis-Legrand - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 780 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP CHRIQUI MERCEY domicilié(e) 54 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque DOUBLE CREME GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUBLE CREME GOURMET est expirée depuis le 22 mars 2021.

Société des Etablissements Cartron a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JACQUES DE LA PALLUE , TRINCH , CREME DE CASSIS DE BOURGOGNE DOUBLE CREME JOSEPH CARTRON , JOSEPH CARTRON EAU DE VIE DE POIRE WILLIAM , JOSEPH CARTRON CREME DE FRANBOISE DE BOURGOGNE , LIQUEURS B CARTRON , "BISETTE" , MT THIERRY , LES SAVEURS DE BOURGOGNE


Société des Etablissements Cartron, Société par actions simplifiée - 25 rue du Docteur Louis-Legrand - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 035780253


SCP CHRIQUI MERCEY - 54 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2001 n°2194733 - Publication au BOPI 2001-03-21

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2011 n°2465230 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-09

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirop et autres préparations pour faire des boissons; boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.