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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON
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DOUBLE CREME DE NUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE CREME DE NUITS
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3108140
Date de dépôt :
27/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2011
DOUBLE CREME DE NUITS de SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON

Présentation de la marque DOUBLE CREME DE NUITS

Déposée le 27 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUBLE CREME DE NUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON domicilié(e) 25, RUE DU DOCTEUR LOUIS-LEGRAND, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 780 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Henry de Mercey SCP Chriqui Mercey - France.

La marque DOUBLE CREME DE NUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE CREME DE NUITS est expirée depuis le 27 juin 2011.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JACQUES DE LA PALLUE , TRINCH , CREME DE CASSIS DE BOURGOGNE DOUBLE CREME JOSEPH CARTRON , JOSEPH CARTRON EAU DE VIE DE POIRE WILLIAM , JOSEPH CARTRON CREME DE FRANBOISE DE BOURGOGNE , LIQUEURS B CARTRON , "BISETTE" , MT THIERRY , LES SAVEURS DE BOURGOGNE


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON, SOCIETE ANONYME - 25, RUE DU DOCTEUR LOUIS-LEGRAND, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 035780253


Maître Henry de Mercey SCP Chriqui Mercey - France


Inscription le 17 février 2004 - Rejet partiel n°387081 - Publication au BOPI 2004-02-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcooliques bénéficiant de l'appellation d'origine “ Nuits ” ou “ Nuits-Saint-Georges ”.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.