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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Etablissements CARTRON
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DOUBLE CREME DE NUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE CREME DE NUITS
Société des Etablissements CARTRON (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1651851
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2001
DOUBLE CREME DE NUITS de Société des Etablissements CARTRON

Présentation de la marque DOUBLE CREME DE NUITS

Déposée le 22 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) Société des Etablissements CARTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUBLE CREME DE NUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Etablissements CARTRON domicilié(e) rue du Docteur Louis-Legrand, 21700 Nuits-Saint-Georges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henry de Mercey - France.

La marque DOUBLE CREME DE NUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE CREME DE NUITS est expirée depuis le 22 mars 2001.

Société des Etablissements CARTRON a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JACQUES DE LA PALLUE , TRINCH , CREME DE CASSIS DE BOURGOGNE DOUBLE CREME JOSEPH CARTRON , JOSEPH CARTRON EAU DE VIE DE POIRE WILLIAM , JOSEPH CARTRON CREME DE FRANBOISE DE BOURGOGNE , LIQUEURS B CARTRON , "BISETTE" , MT THIERRY , LES SAVEURS DE BOURGOGNE


Société des Etablissements CARTRON (société anonyme) - rue du Docteur Louis-Legrand, 21700 Nuits-Saint-Georges - France


Henry de Mercey - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirop et autres préparations pour faire des boissons; boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.