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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Etablissements Cartron
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CUEILLETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUEILLETTE
Société des Etablissements Cartron, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92434579
Date de dépôt :
21/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2022

Présentation de la marque CUEILLETTE

Déposée le 21 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Etablissements Cartron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUEILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Etablissements Cartron domicilié(e) 25 rue du Docteur Louis-Legrand - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 780 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP CHRIQUI MERCEY domicilié(e) 54 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque CUEILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUEILLETTE est expirée depuis le 21 septembre 2022.

Société des Etablissements Cartron a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JACQUES DE LA PALLUE , TRINCH , CREME DE CASSIS DE BOURGOGNE DOUBLE CREME JOSEPH CARTRON , JOSEPH CARTRON EAU DE VIE DE POIRE WILLIAM , JOSEPH CARTRON CREME DE FRANBOISE DE BOURGOGNE , LIQUEURS B CARTRON , "BISETTE" , MT THIERRY , LES SAVEURS DE BOURGOGNE


Société des Etablissements Cartron, société par actions simplifiée - 25 rue du Docteur Louis-Legrand - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 035780253


SCP CHRIQUI MERCEY - 54 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2002 n°2225870 - Publication au BOPI 2002-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2012 n°2505565 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-24

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres; boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops.Boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.