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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON
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CREME DE NUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CREME DE NUIT
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92429074
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2012

Présentation de la marque CREME DE NUIT

Déposée le 31 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREME DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON domicilié(e) 25 RUE DU DOCTEUR LOUIS LEGRAND,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2225788) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 780 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Henry de MERCEY SCP CHRIQUI MERCEY Avocats au Barreau de Paris domicilié(e) 165, rue de la Pompe,75116 Paris (dossier no 2225788) - 75116 - France.

La marque CREME DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREME DE NUIT est expirée depuis le 31 juillet 2012.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JACQUES DE LA PALLUE , TRINCH , CREME DE CASSIS DE BOURGOGNE DOUBLE CREME JOSEPH CARTRON , JOSEPH CARTRON EAU DE VIE DE POIRE WILLIAM , JOSEPH CARTRON CREME DE FRANBOISE DE BOURGOGNE , LIQUEURS B CARTRON , "BISETTE" , MT THIERRY , LES SAVEURS DE BOURGOGNE


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CARTRON, SOCIETE ANONYME - 25 RUE DU DOCTEUR LOUIS LEGRAND,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2225788) - 21700 - France - SIREN 035780253


Maître Henry de MERCEY SCP CHRIQUI MERCEY Avocats au Barreau de Paris - 165, rue de la Pompe,75116 Paris (dossier no 2225788) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2002 n°2225788 - Publication au BOPI 2002-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops.Boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.