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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Etablissements BROSSARD
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BISCUITS FAMILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITS FAMILLE
Société des Etablissements BROSSARD S.A.

Numéro de dépôt :
1066158
Date de dépôt :
07/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BISCUITS FAMILLE

Déposée le 7 septembre 1978 par la Société Anonyme (SA) Société des Etablissements BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BISCUITS FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Etablissements BROSSARD domicilié(e) route de Niort 17400 ST JEAN D'ANGELY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque BISCUITS FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Société des Etablissements BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : CHACUN SA PART BISCUITS BROSSARD , BROSSARD , BROSSARD , SAVANA , BISCUITS DES FAMILLES , SAVANNAH , BISCUITS DE LA FAMILLE


Société des Etablissements BROSSARD S.A. - route de Niort 17400 ST JEAN D'ANGELY. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Inscription - Transmission de propriété n°113000 - Publication au BOPI 1979-014

Confitures, tous produits de pâtisserie, confiserie, biscuits, gâteaux, chocolats, cacaos, sucres miel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.