Déposée le 23 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Societe des Etablissements BOUGRO SODEBO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TROTTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Societe des Etablissements BOUGRO SODEBO domicilié(e) Zone Industrielle du District - 85600 - Saint-Georges de Montaigu - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Societe des Etablissements BOUGRO SODEBO domicilié(e) Zone Industrielle du District - 85600 - Saint-Georges de Montaigu - France.
La marque TROTTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Societe des Etablissements BOUGRO SODEBO, SAS - Zone Industrielle du District - 85600 - Saint-Georges de Montaigu - France - SIREN 547350249
Societe des Etablissements BOUGRO SODEBO - Zone Industrielle du District - 85600 - Saint-Georges de Montaigu - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Charcuterie, jambons, saucissons, salaisons, pâtés, foie, pâtés de foie, boudin, saucisse, saucisses panées, tripes, lard, cornichons. Viande, viande conservée, viande de porc, extraits de viande, gelée de viande, conserves de viande, croquettes alimentaires, volaille (viande) ; gibier ; chasse (gibier),moelle à usage alimentaire. Poisson, poisson conservé, poisson saumuré, conserves de poisson, surimi ; Fruits de mer (non vivants), crevettes grises (non vivantes), crevettes roses (bouquets) (non vivantes), crustacés (non vivants), écrevisses (non vivantes), filets de poissons, farine de poisson pour l'alimentation humaine, harengs, homards (non vivants), langoustes (non vivants), mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes), palourdes (non vivants), saumon, thon, anchois, coquillages (non vivantes). Conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson. Plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids à base de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; Couscous, tajine, chili con carne, salades à base de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades de légumes, salades de fruits, soupes de légumes, soupe à base de viande ou de poisson ; Fromage, Yaourt, boisson à base de lait, Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes, fruits congelés, confits cuits, confitures, compotes, fruits conservés dans l'alcool. Huile et graisses comestibles, huiles comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre ; Riz, tapioca, sagou, boulgour, taboulé, orge, blé ; Farines et préparations faites de céréales, pain, pain d'épices, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, cake au riz, bonbons, crème anglaise, crêpes (alimentation), gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, glaces comestibles, pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, gaufres, mets à base de farine, pain, pâte d'amandes, pâtés (pâtisserie), pâtes alimentaires, pâtes de fruits (confiserie), pâtes (ferments pour ; pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre, pizzas, quiches, sandwiches, croque-monsieur ; tartines garnies ; galettes, crêpes (alimentation) hot dog ; sucreries, tartes, tourtes, pâtés à la viande. Miel, sirop de mélasse, mélasse ; Levure, poudre pour faire lever, levure en comprimés non à usage médical ; Sel, moutarde ; Vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; Jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), viande (jus de viande) (sauces), ;
Services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; Service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; Services liés à la vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de produits de charcuterie, de plats cuisinés tout préparés à base de viande, de volaille, de charcuterie, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses, de pommes de terre, de pâtes alimentaires et de riz ; Informations commerciales aux consommateurs ; sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires. Informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ;
Transport, emballage et entreposage de marchandises ; emballage de produits ; conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; distribution de colis ; livraison de plateaux-repas, de coffrets repas et de plats préparés ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; informations en matière de livraison de plateaux-repas, de coffrets repas, de plats préparés ;
Services de restauration (alimentaires) ; services de bars, cafés restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services de traiteurs ; services de traiteurs à emporter ; services de restauration par la distribution (mise à disposition) de plateaux-repas, de coffrets repas et de plats préparés.
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