Déposée par voie électronique le 16 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Societe des Etablissements BOUGRO SODEBO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « [L INSTANT] BAGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Societe des Etablissements BOUGRO SODEBO domicilié(e) Zone Industrielle du District - 85600 - Saint-Georges de Montaigu - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Societe des Etablissements BOUGRO SODEBO domicilié(e) Zone Industrielle du District - 85600 - Saint-Georges de Montaigu - France.
La marque [L INSTANT] BAGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Societe des Etablissements BOUGRO SODEBO, SAS - Zone Industrielle du District - 85600 - Saint-Georges de Montaigu - France - SIREN 547350249
Societe des Etablissements BOUGRO SODEBO - Zone Industrielle du District - 85600 - Saint-Georges de Montaigu - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Viande, extraits de viande, gelée de viande, plats cuisinés à base de viande, conserves de viande ; charcuterie, jambons, saucissons, salaisons, plats cuisinés à base de charcuterie ; volaille et gibier ; poisson, conserves de poisson, surimi, plats cuisinés à base de poisson ; fruits de mer (non vivants), plats cuisinés à base de fruits de mer ; sauces à base de poissons et de fruits de mer ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de légumes ou de fruits ; consommés, soupes, bouillons ; salades préparées et composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits ; huiles et graisses comestibles ; cornichons ; fromages, yaourts ;
Farine, céréales et préparations faites de céréales, pain, biscottes, petits pains, pain d'épices, pâtes à gâteaux, pâtisserie, gâteaux, brioches, cakes, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate ; épices ; sandwiches, pizzas, feuilletés, quiches, croque-monsieur, tartes salées et sucrées, crêpes (alimentation), galettes ; nouilles, pâtes alimentaires, plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; semoule, plats cuisinés à base de semoule ; riz, plats cuisinés à base de riz ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates pour boissons ; édulcorants naturels ; herbes potagères conservés (assaisonnement) ; décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles,.
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