Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODEBO L'ARBELAISE
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO" (S.A.)

Numéro de dépôt :
94525068
Date de dépôt :
10/06/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2004

Présentation de la marque SODEBO L'ARBELAISE

Déposée le 10 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SODEBO L'ARBELAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO" domicilié(e) Zone Industrielle du District, 85600 SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS AVOCATS - France.

La marque SODEBO L'ARBELAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525068.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODEBO L'ARBELAISE est expirée depuis le 10 juin 2004.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO" a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SODEBO LE FUMAY DE VENDEE , PIZZA PAN , SODEBO LE SAVOURAY , LES TERRINES GOURMANDES , MILLEFEUILLE DE CREPES , LES TERRINES DU CHEF , (Marque figurative) , SODEBO LE CHARME DE VENDEE , LES TERRINES DE PAYS


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO" (S.A.) - Zone Industrielle du District, 85600 SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France - SIREN 547350249


CABINET A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Viande, charcuterie, jambons, salaisons, plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.