Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERRINES GOURMANDES
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO" (S.A.)

Numéro de dépôt :
97698226
Date de dépôt :
02/10/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2007

Présentation de la marque LES TERRINES GOURMANDES

Déposée le 2 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TERRINES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO" domicilié(e) Zone Industrielle du District, 85600 SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIGITTE MAYETON Avocat - France.

La marque LES TERRINES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRINES GOURMANDES est expirée depuis le 2 octobre 2007.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO" a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SODEBO LE FUMAY DE VENDEE , SODEBO L'ARBELAISE , PIZZA PAN , SODEBO LE SAVOURAY , MILLEFEUILLE DE CREPES , LES TERRINES DU CHEF , (Marque figurative) , SODEBO LE CHARME DE VENDEE , LES TERRINES DE PAYS


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO" (S.A.) - Zone Industrielle du District, 85600 SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France - SIREN 547350249


BRIGITTE MAYETON Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Viande, poisson, volaille et gibier; charcuterie; plats cuisinés à base de légumes, de poissons et de viande