Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODEBO LA LIBERTE A DU BON !
Société des Etablissements BOUGRO SODEBO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4056416
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2023
SODEBO LA LIBERTE A DU BON ! de Société des Etablissements BOUGRO SODEBO

Présentation de la marque SODEBO LA LIBERTE A DU BON !

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Etablissements BOUGRO SODEBO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SODEBO LA LIBERTE A DU BON ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Etablissements BOUGRO SODEBO domicilié(e) Zone industrielle du District - 85600 - SAINT-GEORGES DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 Rue des Olivettes, 7 Passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque SODEBO LA LIBERTE A DU BON ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056416.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODEBO LA LIBERTE A DU BON ! est expirée depuis le 20 décembre 2023.

Société des Etablissements BOUGRO SODEBO a également déposé les autres marques suivantes : ATMOSPHERE SAVEUR , PIZZA GIANT SODEBO , SODEBO LA PIZZA BLANCHE , WANTED PASTABOX , LA LIBERTE A DU BON , SODEBO PIZZA CRUST , PLEIN AIR , IL A UN GRAIN , SODEBO DOLCE PIZZA , (Marque figurative)


Société des Etablissements BOUGRO SODEBO, Société par actions simplifiée - Zone industrielle du District - 85600 - SAINT-GEORGES DE MONTAIGU - France - SIREN 547350249


INLEX IP EXPERTISE - 4 Rue des Olivettes, 7 Passage Douard - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Appareils et installations de réfrigération ; réfrigérateurs ; appareils et machines frigorifiques ;

Articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique ; récipients calorifuges pour boissons, récipients calorifuges ;

Viande, extraits de viande, gelée de viande, plats cuisinés à base de viande, conserves de viande ; charcuterie, jambons, saucissons, salaisons, plats cuisinés à base de charcuterie ; volaille et gibier ; poisson, conserves de poisson, surimi, plats cuisinés à base de poisson ; fruits de mer (non vivants), plats cuisinés à base de fruits de mer ; sauces à base de poissons et de fruits de mer ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de légumes ou de fruits ; consommés, soupes, bouillons ; salades préparées et composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits ; huiles et graisses comestibles ; cornichons ; fromages, yaourts ;

Farine, céréales et préparations faites de céréales, pain, biscottes, petits pains, pain d'épices, pâtes à gâteaux, pâtisserie, gâteaux, brioches, cakes, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate ; épices ; sandwiches, pizzas, feuilletés, quiches, croque-monsieur, tartes salées et sucrées, crêpes (alimentation), galettes ; nouilles, pâtes alimentaires, plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; semoule, plats cuisinés à base de semoule ; riz, plats cuisinés à base de riz ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates pour boissons ; édulcorants naturels ; herbes potagères conservés (assaisonnement) ; décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ;

Service de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de mise à jour de documentation publicitaire ; services de distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de démonstration de produits, publicité télévisée et radiophonique ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; service de comparaison des prix ; émission de bons d'achat ; présentation (démonstration) de produits au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur tout autre forme de media électronique de télécommunication ; services de vente au détail ou en gros de viande, extraits de viande, gelée de viande, plats cuisinés à base de viande, à l'exception des plats cuisinés surgelés, conserves de viande, charcuterie, jambons, saucissons, salaisons, plats cuisinés à base de charcuterie, à l'exception des plats cuisinés surgelés, volaille et gibier, poisson, conserves de poisson, surimi, plats cuisinés à base de poisson, à l'exception des plats cuisinés surgelés, fruits de mer (non vivants), plats cuisinés à base de fruits de mer, à l'exception des plats cuisinés surgelés, sauces à base de poissons et de fruits de mer, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, plats cuisinés à base de légumes ou de fruits, à l'exception des plats cuisinés surgelés ; consommés, soupes, bouillons, salades préparées et composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits, huiles et graisses comestibles, cornichons, fromages, yaourts, farine, céréales et préparations faites de céréales, pain, biscottes, petits pains, pain d'épices, pâtes à gâteaux, pâtisserie, gâteaux, brioches, cakes, crêpes (alimentation), biscuiterie, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate ; épices, sandwiches, pizzas, feuilletés, quiches, croque-monsieur, tartes salées et sucrées, crêpes (alimentation), galettes, nouilles, pâtes alimentaires, plats cuisinés à base de pâtes alimentaires, semoule, plats cuisinés à base de semoule, riz, plats cuisinés à base de riz, boissons à base de café ou de thé, aromates pour boissons, édulcorants naturels, herbes potagères conservées (assaisonnement), décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles. Informations commerciales aux consommateurs ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; études de marché ; sondage d'opinion ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafés, restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; services de traiteurs à emporter ; services de restauration (alimentation) par la distribution (mise à disposition) de plateaux-repas, de coffrets repas et de plats préparés.