Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LIBERTE A DU BON
Société des Etablissements BOUGRO SODEBO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4050422
Date de dépôt :
27/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2023
LA LIBERTE A DU BON de Société des Etablissements BOUGRO SODEBO

Présentation de la marque LA LIBERTE A DU BON

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Etablissements BOUGRO SODEBO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA LIBERTE A DU BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Etablissements BOUGRO SODEBO domicilié(e) Zone Industrielle du District - 85600 - SAINT-GEORGES DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 Rue des Olivettes - 7 Passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque LA LIBERTE A DU BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LIBERTE A DU BON est expirée depuis le 27 novembre 2023.

Société des Etablissements BOUGRO SODEBO a également déposé les autres marques suivantes : ATMOSPHERE SAVEUR , PIZZA GIANT SODEBO , SODEBO LA PIZZA BLANCHE , WANTED PASTABOX , SODEBO PIZZA CRUST , PLEIN AIR , IL A UN GRAIN , SODEBO DOLCE PIZZA , (Marque figurative) , PASTABOX


Société des Etablissements BOUGRO SODEBO, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle du District - 85600 - SAINT-GEORGES DE MONTAIGU - France - SIREN 547350249


INLEX IP EXPERTISE - 4 Rue des Olivettes - 7 Passage Douard - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Farine, céréales et préparations faites de céréales, pain, biscottes, petits pains, pain d'épices, pâtes à gâteaux, pâtisserie, gâteaux, brioches, cakes, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate ; épices ; sandwiches, pizzas, feuilletés, quiches, croque-monsieur, tartes salées et sucrées, crêpes (alimentation), galettes ; nouilles, pâtes alimentaires, plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; semoule, plats cuisinés à base de semoule ; riz, plats cuisinés à base de riz ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates pour boissons ; édulcorants naturels ; herbes potagères conservés (assaisonnement) ; décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ;

Service de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de mise à jour de documentation publicitaire ; services de distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de démonstration de produits, publicité télévisée et radiophonique ; Organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; service de comparaison des prix ; émission de bons d'achat ; présentation (démonstration) de produits au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur tout autre forme de media électronique de télécommunication ; services de vente au détail ou en gros à savoir service de vente au détail ou en gros de farine, céréales et préparations faites de céréales, pain, biscottes, petits pains, pain d'épices, pâtes à gâteaux, pâtisserie, gâteaux, brioches, cakes, crêpes (alimentation), de biscuiterie, de sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, d'épices, de sandwiches, pizzas, feuilletés, quiches, croque-monsieur, tartes salées et sucrées, crêpes (alimentation), galettes, de nouilles, pâtes alimentaires, plats cuisinés à base de pâtes alimentaires, de semoule, plats cuisinés à base de semoule, de riz, plats cuisinés à base de riz, de sucreries, de chocolat, de boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, d'aromates pour boissons, d'édulcorants naturels, d'herbes potagères conservés (assaisonnement), de décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; informations commerciales aux consommateurs ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; études de marché ; sondage d'opinion ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques.