Marque renouvelée - Marque en vigueur

LINSTANT FRAIS
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO “ SODEBO ”, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3333523
Date de dépôt :
06/01/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
06/01/2025
LINSTANT FRAIS de SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO “ SODEBO 

Présentation de la marque LINSTANT FRAIS

Déposée le 6 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO “ SODEBO  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LINSTANT FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO “ SODEBO  domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 Rue des Olivettes, 7 Passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque LINSTANT FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LINSTANT FRAIS arrivera à expiration en date du 6 janvier 2025.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO “ SODEBO  a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTIZ , CLUB MAXI , SPICY PIZZ , BOUCHEES GOURMANDES , CLUB FORME , LA PIZZA DU TRAITEUR , LES EN-CAS GOURMANDS , TRESSADE , SPECIAL FORME , CRUNCHY PIZZ


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO “ SODEBO ”, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France - SIREN 547350249


INLEX IP EXPERTISE - 4 Rue des Olivettes, 7 Passage Douard - 44000 - NANTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2015 n°2577211 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie, salaisons, jambons, plats cuisinés à base de légumes, de poissons, de viande. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, crêpes et galettes, sandwiches. Plats cuisinés à base de pâte, pâte alimentaire ou de riz ; pizzas, quiches, feuilletés, roulés, tartes salées et sucrées, croque-monsieur.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.