Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROUSTIZ
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO “ SODEBO ”, SAS

Numéro de dépôt :
3165698
Date de dépôt :
24/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
24/05/2022
CROUSTIZ de SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO “ SODEBO 

Présentation de la marque CROUSTIZ

Déposée le 24 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO “ SODEBO  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « CROUSTIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO “ SODEBO  domicilié(e) Zone Industrielle du Districrt - 85600 - SAINT-GEORGES DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO “ SODEBO ” domicilié(e) Zone Industrielle du Districrt - 85600 - SAINT-GEORGES DE MONTAIGU - France.

La marque CROUSTIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROUSTIZ est expirée depuis le 24 mai 2022.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO “ SODEBO  a également déposé les autres marques suivantes : CLUB MAXI , SPICY PIZZ , LINSTANT FRAIS , BOUCHEES GOURMANDES , CLUB FORME , LA PIZZA DU TRAITEUR , LES EN-CAS GOURMANDS , TRESSADE , SPECIAL FORME , CRUNCHY PIZZ


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO “ SODEBO ”, SAS - Zone Industrielle du Districrt - 85600 - SAINT-GEORGES DE MONTAIGU - France - SIREN 547350249


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO “ SODEBO ” - Zone Industrielle du Districrt - 85600 - SAINT-GEORGES DE MONTAIGU - France


Inscription le 22 juin 2004 - Renonciation partielle n°395055 - Publication au BOPI 2004-06-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Renouvellement avec limitation le 9 février 2012 n°2491303 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-09

Errata sur les inscriptions - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Errata sur les renouvellements - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 8 octobre 2012 - Erratum;Renonciation partielle n°586029 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Pâtisserie, tartelettes.