Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATOUT FORME
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO “ SODEBO ”, SAS

Numéro de dépôt :
3150342
Date de dépôt :
26/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
26/02/2022
ATOUT FORME de SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO “ SODEBO 

Présentation de la marque ATOUT FORME

Déposée le 26 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO “ SODEBO  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « ATOUT FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO “ SODEBO  domicilié(e) Zone Industrielle du Districrt - 85600 - SAINT-GEORGES DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO “ SODEBO ” domicilié(e) Zone Industrielle du Districrt - 85600 - SAINT-GEORGES DE MONTAIGU - France.

La marque ATOUT FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATOUT FORME est expirée depuis le 26 février 2022.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO “ SODEBO  a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTIZ , CLUB MAXI , SPICY PIZZ , LINSTANT FRAIS , BOUCHEES GOURMANDES , CLUB FORME , LA PIZZA DU TRAITEUR , LES EN-CAS GOURMANDS , TRESSADE , SPECIAL FORME


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO “ SODEBO ”, SAS - Zone Industrielle du Districrt - 85600 - SAINT-GEORGES DE MONTAIGU - France - SIREN 547350249


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO “ SODEBO ” - Zone Industrielle du Districrt - 85600 - SAINT-GEORGES DE MONTAIGU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Renouvellement sans limitation le 9 février 2012 n°2491306 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-09

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