Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MASQUERIE
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ANSELME, société anonyme

Numéro de dépôt :
1375476
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1995

Présentation de la marque LA MASQUERIE

Déposée le 27 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ANSELME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MASQUERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ANSELME domicilié(e) Zone Industrielle, LANGEAIS (Indre-&-Loire). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LA MASQUERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MASQUERIE est expirée depuis le 27 novembre 1995.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ANSELME a également déposé les autres marques suivantes : LA FETE DES POUPEES , MARIE COROLLE , BEBE COROLLE , CROQUINETTE "création Catherine REFABERT sur une idée de Claude PIERRARD" , LES POUPEES DE CATHERINE REFABERT , SOCOREMA , SECHE PLEURS , CHEVEUX D'ANGE , COROLLE, LE PRÊT A JOUER


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ANSELME, société anonyme - Zone Industrielle, LANGEAIS (Indre-&-Loire). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

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