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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ENTREPRISES RUDIGOZ
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PAVE H
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAVE H
SOCIETE DES ENTREPRISES RUDIGOZ (S.A.)

Numéro de dépôt :
1453218
Date de dépôt :
07/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2008

Présentation de la marque PAVE H

Déposée le 7 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ENTREPRISES RUDIGOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVE H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ENTREPRISES RUDIGOZ domicilié(e) Route de Charnoz, Lieu-dit "La Plaine", 01800 MEXIMIEUX (dossier no 2110007) - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 200 183 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2110007) - France.

La marque PAVE H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAVE H est expirée depuis le 7 mars 2008.

SOCIETE DES ENTREPRISES RUDIGOZ a également déposé les autres marques suivantes : S E R , LOTUS , (Marque figurative)


SOCIETE DES ENTREPRISES RUDIGOZ (S.A.) - Route de Charnoz, Lieu-dit "La Plaine", 01800 MEXIMIEUX (dossier no 2110007) - France - SIREN 765200183


CABINET MALEMONT - (dossier no 2110007) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 1998 n°2110007 - Publication au BOPI 1998-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Inscription le 6 août 2003 - Changement d'adresse n°375175 - Publication au BOPI 2003-08-06

Inscription le 6 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375174 - Publication au BOPI 2003-08-06

Pavés non métalliques.