Déposée le 12 juillet 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ENGRAIS DEROME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (avesnes sur helpe),
la marque française « ROYAL NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES ENGRAIS DEROME domicilié(e) Rue de la GARE - 59570 BAVY - France.
La marque ROYAL NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES ENGRAIS DEROME S.A.R.L. - Rue de la GARE - 59570 BAVY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007
Produits chimiques destinés à l'Industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture (résines artificielles et synthétiques), engrais pour les terres (naturels et artificiels), produits agricoles, horticoles, forestiers, non compris dans d'autres classes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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