Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEAL COUVERTURE
SOCIETE DES ENGRAIS DEROME

Numéro de dépôt :
1076027
Date de dépôt :
17/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque IDEAL COUVERTURE

Déposée le 17 novembre 1978 par SOCIETE DES ENGRAIS DEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « IDEAL COUVERTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES ENGRAIS DEROME domicilié(e) (S.A.R.L.) rue de la gare 59570 - BAVAY. - France.

La marque IDEAL COUVERTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque IDEAL COUVERTURE est expirée depuis le 17 novembre 1988.

SOCIETE DES ENGRAIS DEROME a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL NOIR , ENGRAIS DEROME , BIO HUMIGINE , CYANASCOR , NITRATORGANIC , ENGRAIS DEROME LES BONS ENGRAIS , ORGAZOTE , " CYANAMOUSS " , GUANORG , ROYAL NOIR


SOCIETE DES ENGRAIS DEROME - (S.A.R.L.) rue de la gare 59570 - BAVAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024

Engrais pour les terres artificiels et naturels, produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, semences, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.