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Marques déposées par SOCIETE DES ENGRAIS DEROME
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ENGRAIS ORGANO BIOLOGIQUE DEROME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENGRAIS ORGANO BIOLOGIQUE DEROME
SOCIETE DES ENGRAIS DEROME

Numéro de dépôt :
1006140
Date de dépôt :
17/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ENGRAIS ORGANO BIOLOGIQUE DEROME

Déposée le 17 novembre 1976 par SOCIETE DES ENGRAIS DEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ENGRAIS ORGANO BIOLOGIQUE DEROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES ENGRAIS DEROME domicilié(e) (S.A.R.L.) rue de la gare 59570 -BAVAY - France.

La marque ENGRAIS ORGANO BIOLOGIQUE DEROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ENGRAIS ORGANO BIOLOGIQUE DEROME est expirée depuis le 17 novembre 1986.

SOCIETE DES ENGRAIS DEROME a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL NOIR , ENGRAIS DEROME , BIO HUMIGINE , CYANASCOR , NITRATORGANIC , ENGRAIS DEROME LES BONS ENGRAIS , ORGAZOTE , " CYANAMOUSS " , GUANORG , ROYAL NOIR


SOCIETE DES ENGRAIS DEROME - (S.A.R.L.) rue de la gare 59570 -BAVAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010

Produits pour désigner des engrais: Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.