Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ENGRAIS DEROME
/
ENGRAIS DEROME
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENGRAIS DEROME
SOCIETE DES ENGRAIS DEROME SA

Numéro de dépôt :
1422302
Date de dépôt :
18/12/1986
Lieu de dépôt :
AVESNES
Date d'expiration :
18/12/2016
ENGRAIS DEROME de SOCIETE DES ENGRAIS DEROME

Présentation de la marque ENGRAIS DEROME

Déposée le 18 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ENGRAIS DEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVESNES), la marque française « ENGRAIS DEROME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ENGRAIS DEROME domicilié(e) DE LA GARE,59570 BAVAY (dossier no 2327686) - 59570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 420 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean CHEVALIER STE DES ENGRAIS DEROME domicilié(e) BP 19, RUE DE LA GARE,59570 BAVAY (dossier no 2327686) - 59570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ENGRAIS DEROME est expirée depuis le 18 décembre 2016.

SOCIETE DES ENGRAIS DEROME a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL NOIR , ENGRAIS DEROME , BIO HUMIGINE , CYANASCOR , NITRATORGANIC , ENGRAIS DEROME LES BONS ENGRAIS , ORGAZOTE , " CYANAMOUSS " , GUANORG , ROYAL NOIR


SOCIETE DES ENGRAIS DEROME SA - DE LA GARE,59570 BAVAY (dossier no 2327686) - 59570 - France - SIREN 445420193


Monsieur Jean CHEVALIER STE DES ENGRAIS DEROME - BP 19, RUE DE LA GARE,59570 BAVAY (dossier no 2327686) - 59570 - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2006 n°2327686 - Publication au BOPI 2006-11-23

Renouvellement sans limitation n°2078166 - Publication au BOPI 1996-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524014 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Produits pour désigner des engrais: Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes), engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.