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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Engrais DEROME
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" CYANAMOUSS "
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

" CYANAMOUSS "
Société des Engrais DEROME SA

Numéro de dépôt :
94531759
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2014

Présentation de la marque " CYANAMOUSS "

Déposée le 29 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) Société des Engrais DEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " CYANAMOUSS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Engrais DEROME domicilié(e) Rue De la Gare,59570 BAVAY (dossier no 2269102) - 59570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 420 193 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean CHEVALIER Société des Engrais DEROME domicilié(e) BP 19, Rue de la Gare,59570 BAVAY (dossier no 2269102) - 59570 - France.

La marque " CYANAMOUSS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " CYANAMOUSS " est expirée depuis le 29 juillet 2014.

Société des Engrais DEROME a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL NOIR , ENGRAIS DEROME , BIO HUMIGINE , CYANASCOR , NITRATORGANIC , ENGRAIS DEROME LES BONS ENGRAIS , ORGAZOTE , GUANORG , ROYAL NOIR , ENGRAIS DEROME


Société des Engrais DEROME SA - Rue De la Gare,59570 BAVAY (dossier no 2269102) - 59570 - France - SIREN 445420193


Monsieur Jean CHEVALIER Société des Engrais DEROME - BP 19, Rue de la Gare,59570 BAVAY (dossier no 2269102) - 59570 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2004 n°2269102 - Publication au BOPI 2004-07-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524014 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

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