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Marques déposées par la société SOCIETE DES ENGRAIS DEROME S A
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ENGRAIS ORGANO-BIOLOGIQUE DEROME
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENGRAIS ORGANO-BIOLOGIQUE DEROME
SOCIETE DES ENGRAIS DEROME S A

Numéro de dépôt :
1422303
Date de dépôt :
18/12/1986
Lieu de dépôt :
AVESNES
Date d'expiration :
18/12/2016

Présentation de la marque ENGRAIS ORGANO-BIOLOGIQUE DEROME

Déposée le 18 décembre 1986 par la société SOCIETE DES ENGRAIS DEROME S A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVESNES), la marque française « ENGRAIS ORGANO-BIOLOGIQUE DEROME »

Le déposant est la société SOCIETE DES ENGRAIS DEROME S A domicilié(e) De la Gare,59570 BAVAY (dossier no 2327653) - 59570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 420 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean CHEVALIER STE DES ENGRAIS DEROME domicilié(e) RUE DE LA GARE, BP 19,59570 BAVAY (dossier no 2327653) - 59570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ENGRAIS ORGANO-BIOLOGIQUE DEROME est expirée depuis le 18 décembre 2016.

SOCIETE DES ENGRAIS DEROME S A a également déposé les autres marques suivantes : "ORGAGREEN"


SOCIETE DES ENGRAIS DEROME S A - De la Gare,59570 BAVAY (dossier no 2327653) - 59570 - France - SIREN 445420193


Monsieur Jean CHEVALIER STE DES ENGRAIS DEROME - RUE DE LA GARE, BP 19,59570 BAVAY (dossier no 2327653) - 59570 - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2006 n°2327653 - Publication au BOPI 2006-11-23

Renouvellement sans limitation n°2078165 - Publication au BOPI 1996-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524014 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Produits pour désigner des engrais: Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes), engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes, sustances adhésives destinées à l'indutrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.