AUTO-MOTO-SPORT
Présentation de la marque AUTO-MOTO-SPORT
Déposée le 4 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EDITIONS TECHNIQUES ET TOURISTIQUES DE FRANCE (S.E.T.T.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTO-MOTO-SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AUTO-MOTO-SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque AUTO-MOTO-SPORT est expirée depuis le 4 juillet 1990.
SOCIETE DES EDITIONS TECHNIQUES ET TOURISTIQUES DE FRANCE (S.E.T.T.F a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40