SOCIETE DES EDITIONS TECHNIQUES ET TOURISTIQUES DE FRANCE (société anonyme)
Numéro de dépôt :
1327287
Date de dépôt :
18/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2005
Présentation de la marque ART ET AUTO
Déposée le 18 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EDITIONS TECHNIQUES ET TOURISTIQUES DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ART ET AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EDITIONS TECHNIQUES ET TOURISTIQUES DE FRANCE domicilié(e) 60-62 rue Danjou, 92100 BOULOGNE (dossier no 2055035) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 011 094 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2055035) - France.
La marque ART ET AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES EDITIONS TECHNIQUES ET TOURISTIQUES DE FRANCE (société anonyme) - 60-62 rue Danjou, 92100 BOULOGNE (dossier no 2055035) - France - SIREN 582011094
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2055035) - France
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 1995 n°2055035 - Publication au BOPI 1995-09-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13
Inscription le 22 novembre 2000 - Changement de dénomination n°312611 - Publication au BOPI 2000-11-22
Inscription le 22 novembre 2000 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°312610 - Publication au BOPI 2000-11-22
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Imprimés, journaux, livres et revues.Education et divertissement; édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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