LES MOTOS DE LA PASSION
Présentation de la marque LES MOTOS DE LA PASSION
Déposée le 21 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Société des Editions Techniques et Touristiques de France (S.E.T.T.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MOTOS DE LA PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES MOTOS DE LA PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOTOS DE LA PASSION est expirée depuis le 21 novembre 1998.
Société des Editions Techniques et Touristiques de France (S.E.T.T.F a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18