Marque expirée - Marque en non vigueur

RAP
SOCIETE DES EDITIONS NOUVELLES ET ORIGINALES – SENO, SARL

Numéro de dépôt :
99782969
Date de dépôt :
25/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/03/2019

Présentation de la marque RAP

Déposée le 25 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES EDITIONS NOUVELLES ET ORIGINALES – SENO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RAP »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES EDITIONS NOUVELLES ET ORIGINALES – SENO domicilié(e) 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 956 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.N.O., D. MARTINIER domicilié(e) 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAP est expirée depuis le 25 mars 2019.

SOCIETE DES EDITIONS NOUVELLES ET ORIGINALES – SENO a également déposé les autres marques suivantes : ROCK MAGAZINE LA NOUVELLE SCENE , 98 , ROCK MAGAZINELA NOUVELLE SCENE , PIN'S-UP , NOSTRADAMUS ILLUSTRE , GUERRES DE RELIGIONS , DRONE MULTIROTOR , POCKET CENDRIER , LE JOURNAL DU PERE NOEL , ALBUM PHOTO FOR EVER


SOCIETE DES EDITIONS NOUVELLES ET ORIGINALES – SENO, SARL - 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 382956290


S.E.N.O., D. MARTINIER - 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France


Demande de renouvellement le 13 mars 2009 n°2401344 - Publication au BOPI 2009-03-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Inscription le 10 juin 2002 - Rejet partiel n°347557 - Publication au BOPI 2002-06-10

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Renouvellement avec limitation le 13 mars 2009 n°2401344 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-13

Inscription le 23 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530535 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-23

Inscription le 17 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°743596 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17

Photographies, articles pour reluires ; cartes à jouer ; clichés, adhesifs (matières collantes pour la papeterie & le ménage). Edition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, divertissement radiophonique ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès à but culturel ou éducatif, organisation de manifestations d'événements dans le domaine culturel ou des loisirs. Télécommunications, messageries électroniques et télématiques ; diffusion de programmes de télévision.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.