Présentation de la marque Rimes Anticonformistes Positives
Déposée le 6 avril 1998 par la société SOCIÉTÉ DES EDITIONS NOUVELLES ET ORIGINALES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Rimes Anticonformistes Positives »
Le déposant est la société SOCIÉTÉ DES EDITIONS NOUVELLES ET ORIGINALES domicilié(e) 48-50 bd Sénard,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2365301) - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 956 290 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENO Dominique MARTINIER domicilié(e) 48-50 bd Sénard,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2365301) - 92210 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Rimes Anticonformistes Positives est expirée depuis le 6 avril 2018.
SOCIÉTÉ DES EDITIONS NOUVELLES ET ORIGINALES a également déposé les autres marques suivantes : BOYS
SOCIÉTÉ DES EDITIONS NOUVELLES ET ORIGINALES - 48-50 bd Sénard,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2365301) - 92210 - France - SIREN 382956290
SENO Dominique MARTINIER - 48-50 bd Sénard,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2365301) - 92210 - France
Renouvellement sans limitation le 27 février 2008 n°2365301 - Publication au BOPI 2008-02-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20
Inscription le 23 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530535 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-23
Inscription le 23 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712030 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-23
Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, photographies, articles pour reliures ; cartes à jouer ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage). Education, édition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, divertissement radiophonique ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès à but culturel ou éducatif, organisations de manifestations, d'événements dans le domaine culturel ou des loisirs. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques et numériques (notamment disques compacts (audio-vidéo), CD-ROM (cédéroms), DVD (disques numériques à usage varié)), disques acoustiques et à lecture optique, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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