Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOCUMENTATION ELECTRONIQUE FRANCIS LEFEBVRE – NAVIS
SOCIETE DES EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, SARL

Numéro de dépôt :
3354186
Date de dépôt :
12/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2025
DOCUMENTATION ELECTRONIQUE FRANCIS LEFEBVRE – NAVIS de SOCIETE DES EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE

Présentation de la marque DOCUMENTATION ELECTRONIQUE FRANCIS LEFEBVRE – NAVIS

Déposée le 12 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCUMENTATION ELECTRONIQUE FRANCIS LEFEBVRE – NAVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE domicilié(e) 40-42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 740 852 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, Monsieur Renaud LEFEBVRE domicilié(e) 40-42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque DOCUMENTATION ELECTRONIQUE FRANCIS LEFEBVRE – NAVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOCUMENTATION ELECTRONIQUE FRANCIS LEFEBVRE – NAVIS arrivera à expiration en date du 12 avril 2025.

SOCIETE DES EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE a également déposé les autres marques suivantes : TOURNOI DU DROIT EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE , AJ2WEB , ALERTES & CONSEILS PAIE , e-DECLARE Particulier , THEMEXPRESS FRANCIS LEFEBVRE , DIXIT , AJsoft titres , ALERTES & CONSEILS GESTION FINANCE , BRDA Bulletin rapide droit des affaires , Francis Lefebvre business MOOC


SOCIETE DES EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, SARL - 40-42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 414740852


SOCIETE DES EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, Monsieur Renaud LEFEBVRE - 40-42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Inscription le 2 avril 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°650014 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-04-02

Renouvellement avec limitation le 2 avril 2015 n°2583318 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-04-02

CD Rom, disque optique compact, banque de données informatiques ; logiciels ; progiciels ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Produits de l'édition à savoir produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels d'utilisation. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; exploitation d'une banque de données administratives ; gestion de fichiers informatiques. Communication, transmission et diffusion d'informations, notamment d'informations juridiques sur réseaux numériques de communication, transmission et diffusion d'informations, notamment d'informations juridiques, sur réseaux numériques de communication ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; service de messagerie électronique. Programmation pour ordinateur ; exploitation d'une banque de données juridiques ; mise à jour de logiciels. Assistance, conseil et services juridiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.