Déposée le 21 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUDITsoft » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-44 du 4 novembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE domicilié(e) 40-42 RUE DE VILLIERS - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 740 852 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, M. Renaud LEFEBVRE domicilié(e) 42, rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque AUDITsoft a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3382431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, SARL - 40-42 RUE DE VILLIERS - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 414740852
SOCIETE DES EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, M. Renaud LEFEBVRE - 42, rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10
Inscription le 9 décembre 2008 - Concession de licence n°487345 - Publication au BOPI 2008-12-09
Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44
Inscription le 17 décembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°659656 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17
Renouvellement avec limitation le 21 septembre 2015 n°2597534 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2015-09-21
CD ROM, disque optique compact, banque de données informatiques (logiciels) ; logiciels, progiciels ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Produits de l'édition : matériel d'instruction ou d'enseignement, manuel d'utilisation. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; comptabilité, conseils, informations, ou renseignements d'affaires ; exploitation d'une banque de données administrative ; aide aux commissaires aux comptes pour l'établissement de leurs rapports. Programmation pour ordinateur ; exploitation d'une base de données administrative ; logiciels pour ordinateur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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