SOCIETE DES EDITIONS FRANCE LIBRE Société en nom collectif
Numéro de dépôt :
98714980
Date de dépôt :
28/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/01/2018
Présentation de la marque TURF +
Déposée le 28 janvier 1998 par SOCIETE DES EDITIONS FRANCE LIBRETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TURF + »
Le déposant est SOCIETE DES EDITIONS FRANCE LIBRETODO domicilié(e) Bâtiment 270, 45 avenue Victor Hugo,93534 AUBERVILLIERS Cedex (dossier no 2351281) - 93534 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 155 489 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire Weyl Baker & McKenzie domicilié(e) 1, rue Paul Baudry,75008 PARIS (dossier no 2351281) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES EDITIONS FRANCE LIBRE Société en nom collectif - Bâtiment 270, 45 avenue Victor Hugo,93534 AUBERVILLIERS Cedex (dossier no 2351281) - 93534 - France - SIREN 572155489
Claire Weyl Baker & McKenzie - 1, rue Paul Baudry,75008 PARIS (dossier no 2351281) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2007 n°2351281 - Publication au BOPI 2007-09-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10
Disques acoustiques en tout genre, disques optiques, disques optiques compacts, disques magnétiques, disques compacts à mémoire morte, disques lasers, disques compacts audio et vidéo, disques optiques numériques, disques compacts interactifs, cassettes à bandes magnétiques préenregistrées ou vierges, vidéocassettes et vidéodisques préenregistrés ou vierges, supports d'enregistrement audiovisuels, tout support d'enregistrement, de transmission, de reproduction du son et/ou des images. Bandes magnétiques, enregistreurs à bandes magnétiques, unités à bandes magnétiques, bandes vidéo et audio, cassettes vidéo et audio, supports de données optiques, supports de données magnétiques, appareils d'intercommunications, haut-parleurs, microphones, postes de T.S.F., postes radio-télégraphiques, postes radio-téléphoniques, appareils de télématique, antennes, antennes paraboliques, antennes de satellite, encodeurs, décodeurs, émetteurs, émulateurs, téléphones, téléscripteurs, téleprompteurs, appareils de télévision, transformateurs et transmetteurs (télécommunications). Logiciels, progiciels, ludiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés, disques durs, lecteurs de disquettes, disquettes, cartes à mémoire ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Cartes magnétiques. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; cartes à jouer ; clichés. Stylos et crayons ; articles en papier et/ou carton à savoir: calendriers ; affiches. Télécommunications. Agences d'informations, agences de presse, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques, d'émissions télévisées ; télévisions par câble ; télévisions par sattelite, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Télex, télégrammes, télescriptions. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; prêts de livres, éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques ; cours par correspondance ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; productions et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés ou autres ; organisations de spectacles ; production et location de films, de cassettes y compris de cassettes vidéo, de disques, de compilations de disques. Services d'enregistrement, de reproduction des sons et des images. Activités sportives et culturelles. Réservations de places pour les spectacles. Organisations de compétitions sportives ; exploitation de salles de cinéma ; services de discothèque, informations en matière de divertissement et de récréation. Planification de réceptions. Organisations de concerts, de spectacles musicaux et radiophoniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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