Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CASAQUE
SOCIETE DES EDITIONS FRANCE LIBRE Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3465814
Date de dépôt :
28/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2016
LA CASAQUE de SOCIETE DES EDITIONS FRANCE LIBRE

Présentation de la marque LA CASAQUE

Déposée le 28 novembre 2006 par SOCIETE DES EDITIONS FRANCE LIBRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CASAQUE »

Le déposant est SOCIETE DES EDITIONS FRANCE LIBRETODO domicilié(e) Bâtiment 270, 45 avenue Victor Hugo,93534 AUBERVILLIERS Cedex - 93534 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 155 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Ulmann Baker & McKenzie domicilié(e) 32, avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CASAQUE est expirée depuis le 28 novembre 2016.

SOCIETE DES EDITIONS FRANCE LIBRE a également déposé les autres marques suivantes : DIMANCHE-TURF , GNP , FRANCE HIPPO COURSES , HIPPO DIMANCHE , DIMANCHE SPORT , DIMANCHE-SPORT , PARISTURF , L AURORE , SPORT-COMPLET LUNDI , GRAND NATIONAL DU PRONOSTIC


SOCIETE DES EDITIONS FRANCE LIBRE Société en nom collectif - Bâtiment 270, 45 avenue Victor Hugo,93534 AUBERVILLIERS Cedex - 93534 - France - SIREN 572155489


Virginie Ulmann Baker & McKenzie - 32, avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Papier de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; cartes à jouer ; clichés ; stylos et crayons ; articles en papier et/ou carton à savoir : calendriers ; affiches.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, distribution (diffusion) de matériels publicitaires (imprimés, tract, prospectus, échantillons) ; abonnement à tout support d'information, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et revues.

Télécommunications ; agences d'informations, agences de presse, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques, d'émissions télévisées ; télévisions par câble ; télévisions par satellite, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; télex, télégrammes, téléscriptions ; services audiotels.

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; prêts de livres, éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques ; cours par correspondance ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; productions et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés ou autres ; organisations de spectacles ; production et location de films, de cassettes y compris de cassettes vidéo, de disques, de compilations de disques ; services d'enregistrement, de reproduction des sons et des images ; activités sportives et culturelles ; réservations de places pour les spectacles ; organisations de compétitions sportives ; informations en matière de divertissement et de récréation.