Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAVOURS FROM FRANCE
SARL SOCIETE DES EDITIONS DU SUD OUEST-REGIE-EDITION-LE MANOIR

Numéro de dépôt :
3285436
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/04/2014
FLAVOURS FROM FRANCE de SOCIETE DES EDITIONS DU SUD OUEST-REGIE-EDITION-LE MANOIR

Présentation de la marque FLAVOURS FROM FRANCE

Déposée le 13 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES EDITIONS DU SUD OUEST-REGIE-EDITION-LE MANOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FLAVOURS FROM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES EDITIONS DU SUD OUEST-REGIE-EDITION-LE MANOIR domicilié(e) 1 RUE DU 15 AOUT 1953,65440 ANCIZAN - 65440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 431 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERNHES MICHEL domicilié(e) 16 RUE DE LA CASCADE,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.

La marque FLAVOURS FROM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAVOURS FROM FRANCE est expirée depuis le 13 avril 2014.

SOCIETE DES EDITIONS DU SUD OUEST-REGIE-EDITION-LE MANOIR a également déposé les autres marques suivantes : TOURISME ET TERROIRS


SARL SOCIETE DES EDITIONS DU SUD OUEST-REGIE-EDITION-LE MANOIR - 1 RUE DU 15 AOUT 1953,65440 ANCIZAN - 65440 - France - SIREN 451431217


VERNHES MICHEL - 16 RUE DE LA CASCADE,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Inscription le 8 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445093 - Publication au BOPI 2006-12-08

Inscription le 8 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445092 - Publication au BOPI 2006-12-08

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Papiers. Cartons, produits de l'imprimerie, articles pour reliures. Photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Télécommunication, agences de presse et d'information (nouvelles) communication par terminaux d'ordinateurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.