Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DESSIN ENSEIGNE PAR L EXEMPLE EDITIONS BORNEMANN
Société des EDITIONS BORNEMANN S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1067515
Date de dépôt :
30/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE DESSIN ENSEIGNE PAR L EXEMPLE EDITIONS BORNEMANN

Déposée le 30 mars 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société des EDITIONS BORNEMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE DESSIN ENSEIGNE PAR L EXEMPLE EDITIONS BORNEMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société des EDITIONS BORNEMANN domicilié(e) 15 rue de Tournon 75006 PARIS - France.

La marque LE DESSIN ENSEIGNE PAR L EXEMPLE EDITIONS BORNEMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE DESSIN ENSEIGNE PAR L EXEMPLE EDITIONS BORNEMANN est expirée depuis le 30 mars 1988.

Société des EDITIONS BORNEMANN a également déposé les autres marques suivantes : LES OUVRAGES PREFERES DES ELEVEURS EDITIONS BORNEMANN , LIBRAIRIE DE TOURNON , COLLECTION SPORTIVE SPORTS SB , T PIERRE TOURNON EDITIONS , TOUS LES JEUX ET LEURS REGLES EDITIONS BORNEMANN , EB EDITIONS BORNEMANN , COLLECTION LA PECHE EDITIONS BORNEMANN , BIBLIOTHEQUE ARTISTIQUE BORNEMANN , L AMATEUR DE FLEURS ET JARDINS EDITIONS BORNEMANN


Société des EDITIONS BORNEMANN S.A.R.L. - 15 rue de Tournon 75006 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015

Livres - Editions de Livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.