Déposée le 20 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Ecrivains
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EDITIONS DU PORTAIL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Ecrivains domicilié(e) 147-149 rue Saint Honoré,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 439 136 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Ecrivains domicilié(e) 147-149 rue Saint Honoré,75001 PARIS - 75001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société des Ecrivains S.A.S - 147-149 rue Saint Honoré,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 478439136
Société des Ecrivains - 147-149 rue Saint Honoré,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17
Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526862 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05
Inscription le 5 juillet 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°526861 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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