Déposée le 24 novembre 2012 par la société Société des eaux thermales de la Lechere
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPA de SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est la société Société des eaux thermales de la Lechere domicilié(e) La Lechere Thermal, BP 2 - 73260 - AIGUEBLANCHE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 649 580 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des eaux thermales de la Lechere, M. Martinot Gabriel domicilié(e) La Lechere Thermal, BP 2 - 73260 - AIGUEBLANCHE cedex - France.
La marque SPA de SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société des eaux thermales de la Lechere, SEM - La Lechere Thermal, BP 2 - 73260 - AIGUEBLANCHE cedex - France - SIREN 341649580
Société des eaux thermales de la Lechere, M. Martinot Gabriel - La Lechere Thermal, BP 2 - 73260 - AIGUEBLANCHE cedex - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Inscription le 18 mars 2013 - Retrait partiel n°596863 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-18
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; emplâtres, matériel pour pansements ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ;
Bonnets de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête, bonnets de douche, caleçons de bain ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; services de jardinier-paysagiste.
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