Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPA de SAVOIE
Société des eaux thermales de la Lechere, SEM

Numéro de dépôt :
3963545
Date de dépôt :
24/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2022
SPA de SAVOIE de Société des eaux thermales de la Lechere

Présentation de la marque SPA de SAVOIE

Déposée le 24 novembre 2012 par la société Société des eaux thermales de la Lechere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPA de SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la société Société des eaux thermales de la Lechere domicilié(e) La Lechere Thermal, BP 2 - 73260 - AIGUEBLANCHE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 649 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des eaux thermales de la Lechere, M. Martinot Gabriel domicilié(e) La Lechere Thermal, BP 2 - 73260 - AIGUEBLANCHE cedex - France.

La marque SPA de SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPA de SAVOIE est expirée depuis le 24 novembre 2022.

Société des eaux thermales de la Lechere a également déposé les autres marques suivantes : EAU des LAUZES GRAND SPA DE SAVOIE , Ô à la bouche RESTAURANT BISTRONOMIQUE


Société des eaux thermales de la Lechere, SEM - La Lechere Thermal, BP 2 - 73260 - AIGUEBLANCHE cedex - France - SIREN 341649580


Société des eaux thermales de la Lechere, M. Martinot Gabriel - La Lechere Thermal, BP 2 - 73260 - AIGUEBLANCHE cedex - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 18 mars 2013 - Retrait partiel n°596863 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-18

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; emplâtres, matériel pour pansements ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ;

Bonnets de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête, bonnets de douche, caleçons de bain ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; services de jardinier-paysagiste.