Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX THERMALES DE CAPES DOLE
/
DOLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOLE
SOCIETE DES EAUX THERMALES DE CAPES DOLE, Société anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3729192
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DOLE de SOCIETE DES EAUX THERMALES DE CAPES DOLE

Présentation de la marque DOLE

Déposée le 9 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX THERMALES DE CAPES DOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX THERMALES DE CAPES DOLE domicilié(e) Lieu dit DOLE - 97113 - GOURBEYRE - Guadeloupe et immatriculée sous le numéro RCS 303 104 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sophie Weisgerber, FIDAL domicilié(e) Immeuble Le Pascal 1-9 rue Charles de Gaulle - 94007 - CRETEIL CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

SOCIETE DES EAUX THERMALES DE CAPES DOLE a également déposé les autres marques suivantes : SYMBOLE DE L'EAU CHEZ LES ARAWAKS DES ANTILLES , CAPES , CAPES DOLE EAU DE SOURCE NATURELLE DE DOLE , eau ALPINIA , CAPES FRESH EAU DE SOURCE GAZEIFIEE DE DOLE , CAPES FRESHNESS EAU DE SOURCE AROMATISEE GAZEIFIEE , CAPES L'EAU DE VIE.


SOCIETE DES EAUX THERMALES DE CAPES DOLE, Société anonyme à Conseil d'administration - Lieu dit DOLE - 97113 - GOURBEYRE - Guadeloupe - SIREN 303104467


Maître Sophie Weisgerber, FIDAL - Immeuble Le Pascal 1-9 rue Charles de Gaulle - 94007 - CRETEIL CEDEX - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 12 octobre 2010 - Retrait partiel n°533850 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-12

Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542703 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.