Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPES L'EAU DE VIE.
SOCIETE DES EAUX THERMALES DE CAPES DOLE S.A.

Numéro de dépôt :
95558756
Date de dépôt :
13/02/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2005

Présentation de la marque CAPES L'EAU DE VIE.

Déposée le 13 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX THERMALES DE CAPES DOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPES L'EAU DE VIE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX THERMALES DE CAPES DOLE domicilié(e) 97113 GOURBEYRE - GUADELOUPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 104 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.P.C. Michel PARIS Consultant - France.

La marque CAPES L'EAU DE VIE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558756.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPES L'EAU DE VIE. est expirée depuis le 13 février 2005.

SOCIETE DES EAUX THERMALES DE CAPES DOLE a également déposé les autres marques suivantes : SYMBOLE DE L'EAU CHEZ LES ARAWAKS DES ANTILLES , CAPES , CAPES DOLE EAU DE SOURCE NATURELLE DE DOLE , eau ALPINIA , CAPES FRESH EAU DE SOURCE GAZEIFIEE DE DOLE , CAPES FRESHNESS EAU DE SOURCE AROMATISEE GAZEIFIEE , DOLE


SOCIETE DES EAUX THERMALES DE CAPES DOLE S.A. - 97113 GOURBEYRE - GUADELOUPE - France - SIREN 303104467


M.P.C. Michel PARIS Consultant - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Eaux de sources Eaux minérales Eaux gazeuses Autres boissons sans alcool Boissons aux fruits Jus de fruits Sirops Autres préparations pour faire des boissons