CAPES FRESHNESS EAU DE SOURCE AROMATISEE GAZEIFIEE
Présentation de la marque CAPES FRESHNESS EAU DE SOURCE AROMATISEE GAZEIFIEE
Déposée le 13 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX THERMALES DE CAPES DOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPES FRESHNESS EAU DE SOURCE AROMATISEE GAZEIFIEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPES FRESHNESS EAU DE SOURCE AROMATISEE GAZEIFIEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPES FRESHNESS EAU DE SOURCE AROMATISEE GAZEIFIEE est expirée depuis le 13 février 2005.
SOCIETE DES EAUX THERMALES DE CAPES DOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40
Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12