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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY PAROT
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SEXTIENNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEXTIENNE
SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY PAROT SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97660162
Date de dépôt :
17/01/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2017

Présentation de la marque SEXTIENNE

Déposée le 17 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY PAROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEXTIENNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY PAROT domicilié(e) 42610 SAINT ROMAIN LE PUY (dossier no 2326756) - 42610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 448 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2326756) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEXTIENNE est expirée depuis le 17 janvier 2017.

SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY PAROT a également déposé les autres marques suivantes : QUEBEC , 3 PLUS , DAUPHIN , PAROT SOURCE , PAROT


SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY PAROT SA Société Anonyme - 42610 SAINT ROMAIN LE PUY (dossier no 2326756) - 42610 - France - SIREN 353448723


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2326756) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Inscription le 17 juin 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°348717 - Publication au BOPI 2002-06-17

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2006 n°2326756 - Publication au BOPI 2006-11-09

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Soda, limonade, boissons sans alcool