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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY – PAROT
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QUEBEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUEBEC
SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY – PAROT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1216331
Date de dépôt :
20/10/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2022
QUEBEC de SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY – PAROT

Présentation de la marque QUEBEC

Déposée le 20 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY – PAROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUEBEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY – PAROT domicilié(e) - 42610 - SAINT-ROMAIN-LE-PUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 448 723 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque QUEBEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque QUEBEC est expirée depuis le 20 octobre 2022.

SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY – PAROT a également déposé les autres marques suivantes : 3 PLUS , DAUPHIN , SEXTIENNE , PAROT SOURCE , PAROT


SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY – PAROT, Société par Actions Simplifiée - 42610 - SAINT-ROMAIN-LE-PUY - France - SIREN 353448723


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2002 n°2223011 - Publication au BOPI 2002-06-14

Renouvellement sans limitation n°2009955 - Publication au BOPI 1993-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Inscription le 10 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233954 - Publication au BOPI 1997-03-10

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2012 n°2511119 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-05

Inscription le 31 octobre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°587934 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-31

Bières, ale et porters, eaux minérales, gazeuses, sodas, limonades, jus de fruits et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.