VALS VIVARAISE
Présentation de la marque VALS VIVARAISE
Déposée le 4 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALS VIVARAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VALS VIVARAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VALS VIVARAISE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2026.
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 août 2006 n°2321484 - Publication au BOPI 2006-08-21
Inscription le 24 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160934 - Publication au BOPI 1993-06-24
Renouvellement sans limitation n°2077207 - Publication au BOPI 1996-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2016 n°2627912 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-15