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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS
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VALS VIVARAISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VALS VIVARAISE
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1382807
Date de dépôt :
04/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2026
VALS VIVARAISE de SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS

Présentation de la marque VALS VIVARAISE

Déposée le 4 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALS VIVARAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS domicilié(e) 33, boulevard de Vernon - 07600 - VALS-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 790 845 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VALS VIVARAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VALS VIVARAISE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2026.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS a également déposé les autres marques suivantes : VALS INFOS VIVARAISE , VALS DE SOURCE SURE , SOURCE SAINT PIERRE , VALS , VALS , DEFI , DELICIEUSE , BEATRIX VALS , PIOUL'S , MAGALI


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS, Société Anonyme - 33, boulevard de Vernon - 07600 - VALS-LES-BAINS - France - SIREN 328790845


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 2006 n°2321484 - Publication au BOPI 2006-08-21

Inscription le 24 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160934 - Publication au BOPI 1993-06-24

Renouvellement sans limitation n°2077207 - Publication au BOPI 1996-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2016 n°2627912 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-15

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.