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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS
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VALS FAVORITE-DELICIEUSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VALS FAVORITE-DELICIEUSE
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1576937
Date de dépôt :
19/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2020
VALS FAVORITE-DELICIEUSE de SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS

Présentation de la marque VALS FAVORITE-DELICIEUSE

Déposée le 19 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALS FAVORITE-DELICIEUSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS domicilié(e) 33 boulevard de Vernon - 07600 - VALS LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 790 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VALS FAVORITE-DELICIEUSE est expirée depuis le 19 février 2020.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS a également déposé les autres marques suivantes : VALS INFOS VIVARAISE , VALS DE SOURCE SURE , VALS VIVARAISE , SOURCE SAINT PIERRE , VALS , VALS , DEFI , DELICIEUSE , BEATRIX VALS , PIOUL'S


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS, Société Anonyme - 33 boulevard de Vernon - 07600 - VALS LES BAINS - France - SIREN 328790845


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1999 n°2158470 - Publication au BOPI 1999-11-26

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2009 n°2419988 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-08

Des eaux minérales et plus généralement toutes boissons non alcooliques