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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS
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VALS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VALS
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96646757
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2026

Présentation de la marque VALS

Déposée le 14 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS domicilié(e) 33, boulevard de Vernon - 07600 - VALS-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 790 845 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VALS arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS a également déposé les autres marques suivantes : VALS INFOS VIVARAISE , VALS DE SOURCE SURE , VALS VIVARAISE , SOURCE SAINT PIERRE , VALS , DEFI , DELICIEUSE , BEATRIX VALS , PIOUL'S , MAGALI


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS, Société Anonyme - 33, boulevard de Vernon - 07600 - VALS-LES-BAINS - France - SIREN 328790845


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317197 - Publication au BOPI 2006-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2016 n°2627909 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-15

Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops