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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS
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VALS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VALS
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4193525
Date de dépôt :
01/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/07/2025
VALS de SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS

Présentation de la marque VALS

Déposée le 1 juillet 2015 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS domicilié(e) 33, boulevard de Vernon - 07600 - VALS-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 790 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALS arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS a également déposé les autres marques suivantes : VALS INFOS VIVARAISE , VALS DE SOURCE SURE , VALS VIVARAISE , SOURCE SAINT PIERRE , VALS , DEFI , DELICIEUSE , BEATRIX VALS , PIOUL'S , MAGALI


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS, Société Anonyme - 33, boulevard de Vernon - 07600 - VALS-LES-BAINS - France - SIREN 328790845


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 2 juillet 2020 - Demande en nullité totale n°789804 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02

Eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops (boissons).