VALS
Présentation de la marque VALS
Déposée le 13 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VALS est expirée depuis le 13 mai 2021.
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2001 n°2190019 - Publication au BOPI 2001-01-16
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2010 n°2458565 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-28