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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS
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SAINT JEAN GROUPE DE SOURCES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINT JEAN GROUPE DE SOURCES
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97710844
Date de dépôt :
22/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2027

Présentation de la marque SAINT JEAN GROUPE DE SOURCES

Déposée le 22 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT JEAN GROUPE DE SOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS domicilié(e) 33 boulevard de Vernon - 07600 - VALS-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 790 845 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 Rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SAINT JEAN GROUPE DE SOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT JEAN GROUPE DE SOURCES arrivera à expiration en date du 22 décembre 2027.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS a également déposé les autres marques suivantes : VALS INFOS VIVARAISE , VALS DE SOURCE SURE , VALS VIVARAISE , SOURCE SAINT PIERRE , VALS , VALS , DEFI , DELICIEUSE , BEATRIX VALS , PIOUL'S


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS, Société Anonyme - 33 boulevard de Vernon - 07600 - VALS-LES-BAINS - France - SIREN 328790845


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 Rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2007 n°2347854 - Publication au BOPI 2007-07-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Renouvellement sans limitation le 23 août 2017 n°2657626 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-23

Bières ; eaux minérales et eaux gazeuses de source ; boissons non alcooliques (à l'exception des eaux) ; eaux de source et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.