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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS
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PIOUL'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIOUL'S
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1315741
Date de dépôt :
09/07/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2015

Présentation de la marque PIOUL'S

Déposée le 9 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIOUL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS domicilié(e) 33, boulevard de Vernon,07600 VALS-LES-BAINS (dossier no 2283799) - 07600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 790 845 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2283799) - 69006 - France.

La marque PIOUL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIOUL'S est expirée depuis le 9 juillet 2015.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS a également déposé les autres marques suivantes : VALS INFOS VIVARAISE , VALS DE SOURCE SURE , VALS VIVARAISE , SOURCE SAINT PIERRE , VALS , VALS , DEFI , DELICIEUSE , BEATRIX VALS , MAGALI


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VALS – S.E.M. VALS Société Anonyme - 33, boulevard de Vernon,07600 VALS-LES-BAINS (dossier no 2283799) - 07600 - France - SIREN 328790845


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2283799) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 2005 n°2283799 - Publication au BOPI 2005-03-09

Renouvellement sans limitation n°2051155 - Publication au BOPI 1995-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Inscription le 1 septembre 1995 - ADJUDICATION PUBLIQUE NOTIFIEE n°188886 - Publication au BOPI 1995-09-01

Des eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, sodas jus de fruits.